Bientôt la fin de l'exonération de TVA pour les articles hors UE

Fanfan · 21 Avril 2021 à 17:05:59

Je viens de lire un article, à partir de juin tout les colis en provenance de l'Asie seras assujettis à la TVA . vrai ou faux ?

Bouq · 21 Avril 2021 à 17:35:09

trouvé sur le site Capital.fr, un site de qualité, une valeur sûre donc !

Publié le 25/03/2021

La Commission européenne va taxer les petits colis en provenance de pays tiers qui échappaient jusqu'alors aux droits à l'importation et à la TVA. Les tarifs pourraient bondir de 20 à 30%.

Les bons plans ne durent qu'un temps. Si vous avez pris l'habitude de commander à moindre frais sur Amazon, AliExpress ou Wish, attendez vous à une hausse des prix dans les prochains mois. La raison est simple : la Commission européenne va renforcer son système de contrôle des colis en provenance des pays tiers de l'UE. Dans le viseur : les produits expédiés depuis la Chine, qui échappent régulièrement à l'impôt, alors même qu'ils représentent une part considérable des achats sur les plateformes d'e-commerce.

Actuellement, les envois de faibles valeurs - moins de 22 euros - bénéficient d'une exonération de la TVA. Cette situation laisse place à de nombreux abus, puisque ce sont les vendeurs eux-mêmes qui déclarent la valeur du bien, sans qu'aucun contrôle ne soit souvent réalisé. Cette astuce permet surtout de ne pas payer de TVA en France. "Aujourd'hui, des millions de biens sont importés en Europe sans aucun droit ni contrôle", confirme Alexandre Siat, avocat en droit des affaires chez TGS France Avocats.

Les colis expédiés par avion mieux contrôlés

"Comme certains vendeurs n'appliquent pas la TVA, cela explique les prix très avantageux que l'on retrouve sur des plateformes comme AliExpress ou Wish", poursuit le spécialiste en droit douanier auprès de Capital. Une situation bientôt révolue ? Tout porte à y croire, depuis que les responsables européens, inquiets du manque à gagner pour les finances de l'UE, ont décidé de hausser le ton.

Dans le cadre d'un projet intitulé Import Control System 2 (ICS2), la Commission européenne applique depuis le 15 mars un nouveau système déclaratif pour tous les envois "express" réalisés par voie aérienne. En d'autres termes, les colis expédiés par avion sont désormais mieux contrôlés. Dès le 1er juillet 2021, ils seront également assujettis à la TVA. Avec un répit pour le consommateur, puisque le dispositif ne concerne que les envois "express" dans un premier temps. A partir du 1er mars 2023, il s'appliquera néanmoins à l'ensemble du fret aérien. Avant d'englober tous les biens importés de pays tiers, qu'ils soient envoyés par la route, le bateau ou le rail, à l'horizon 2024.

Des produits 20 à 30% plus chers

Sans surprise, le consommateur final devrait supporter le coût de cette nouvelle mesure. "L'impact de ce dispositif devrait faire grimper les prix de 20 à 30% pour les biens en provenance de Chine", estime Alexandre Siat. Dans le détail, cette hausse intègre 20% correspondant à la TVA qui n'était pas appliquée jusqu'alors. Les 10% restants représentent une estimation des différents frais que le vendeur devra supporter pour se conformer aux normes européennes.

La mesure pourrait avoir un impact important pour les futurs achats en ligne. Sur Amazon, 58% des produits sont proposés par des vendeurs tiers. De son côté, CDiscount revendique un tiers de vendeurs internationaux situés hors de l'Union européenne parmi ses 12.000 marchands. Les produits en provenance de Chine sont évoqués, mais des vendeurs tiers du Royaume-Uni ou des Etats-Unis sont également concernés par la mesure.

98% des vendeurs en Asie n'étaient pas immatriculés à la TVA

Jusqu'à présent, de nombreux vendeurs basés en Chine se contentaient de déclarer leurs envois comme "pièce détachée, échantillon ou cadeau" d'une valeur de moins de 22 euros, afin d'échapper à l'impôt, comme l'expliquait le média spécialisé Phonandroid. Une fraude massive, révélée en 2019 par Bercy, avait également mis en lumière le fait que 98% des vendeurs localisés en Asie opérant sur des marketplace n'étaient pas immatriculées à la TVA en France.

Interrogé sur une hausse à venir des tarifs, AliExpress affirme que sa plateforme sera conforme à la réglementation dès son entrée en vigueur. "Les commerçants de notre plateforme ont la responsabilité de se conformer aux règles et réglementations qui leur sont applicables, y compris les règles de vente, de taxe ou de déclaration douanière liées aux transactions qu'ils effectuent avec les acheteurs", indique l'entreprise à Capital. Même transparence annoncée du côté d'Amazon, qui indique soutenir les efforts des autorités françaises pour améliorer la collecte de la TVA. "Si nous recevons des informations tangibles indiquant qu'un vendeur n'est pas en conformité avec la TVA, nous avons des procédures en place pour examiner le compte et procéder à son retrait", précise auprès de Capital l'entreprise américaine.

source : https://www.capital.fr/conso/amazon-cdiscount-aliexpress-pourquoi-les-prix-devraient-bientot-augmenter-1398236

zebulon · 21 Avril 2021 à 17:58:17

voila une bien mauvaise nouvelle pour les petits salaires....

Pascal · 21 Avril 2021 à 19:05:39

Citation de: zebulon le 21 Avril 2021 à 17:58:17
voila une bien mauvaise nouvelle pour les petits salaires....

sans compter la nouvelle merde européenne et fr sur le "bien bon vert" à la mode des bobos....pas grave....je demanderai au dealer de cannabis du coin de ma rue de me donner la différence financière..ah oui!! pourquoi dixit tf1 ou bfm ma ville fait partie des 3 grosses brelles du nord à jouer aux feux d'artifices et cramer le bien des autres....elle est où la loi là?

désolé je pourris le post

Kren · 22 Avril 2021 à 07:58:43

C'est la saison des bonnes nouvelles en ce moment

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Après, c'est normal de payer la TVA, vu qu'on ne la paye généralement pas dans le pays d'origine. Et de toute façon, ça restera toujours moins cher que le même produit acheté en France au double du prix, quand ce n'est pas plus.
Ça, c'est dans un monde où les transporteurs n'attentent pas à ton séant avec des frais divers et avariés plus que douteux et moralement abjectes

.

Citation de: zebulon le 21 Avril 2021 à 17:58:17voila une bien mauvaise nouvelle pour les petits salaires....

Comme on le dit (enfin, on ne le dit pas mais on le fait bien sentir) chez un célèbre fabriquant Danois de brique en plastique: "Les pauvres, pouvez crever".

Citation de: Pascal le 21 Avril 2021 à 19:05:39sans compter la nouvelle merde européenne et fr sur le "bien bon vert" à la mode des bobos

On dérive un peu, mais je ne résiste pas à l'envie de rajouter un lien vers cette chaîne traitant ingénierie automobile: https://www.youtube.com/channel/UCcJbjcstdopt-2VuWaiaKBg/videos. Je conseille notamment la vidéo sur la voiture électrique et celle sur l'hydrogène.

Anasher · 22 Avril 2021 à 09:56:21

Pour les achats chez Amazon, a part ceux qui prennent chez .Jp et .cn, ça devrait pas changer grand chose, les vendeurs du market du .fr sont tenus d'indiquer le prix final, tva incluse et déclarée.

Ca va être plus relou pour les achats chez aliexpress et wish (même si mon dernier achat, c'était une figurine à 3€80, frais de port gratuit, et avec un coupon réduc de 2€60, ce qui me fera une tva de 0.04c )

Bouq · 22 Avril 2021 à 10:21:44

Ce qui me fait le plus marrer, c'est qu'on va payer la TVA pour des transactions plus propres... sur des articles copiés illégalement !

off-topic

Citation de: Kren le 22 Avril 2021 à 07:58:43On dérive un peu, mais je ne résiste pas à l'envie de rajouter un lien vers cette chaîne traitant ingénierie automobile: ... Je conseille notamment la vidéo sur la voiture électrique et celle sur l'hydrogène.

Alors, je ne suis pas un grand scientifique mais je n'arrive pas à comprendre cet engouement pour des énergies soi-disant propres mais en vérité "pas plus propres qu'avant", voire pires parfois !

Kren · 23 Avril 2021 à 07:16:38

Citation de: Anasher le 22 Avril 2021 à 09:56:21Ca va être plus relou pour les achats chez aliexpress et wish (même si mon dernier achat, c'était une figurine à 3€80, frais de port gratuit, et avec un coupon réduc de 2€60, ce qui me fera une tva de 0.04c )

C'est ce que je disais, la TVA n'est pas un problème. Par contre, tu as omis de rajouter les 15 Euros de frais de dossier que la poste ne manquera pas de percevoir (argent facile) soit 15.04 Euros.

Citation de: Bouq' le 22 Avril 2021 à 10:21:44Alors, je ne suis pas un grand scientifique mais je n'arrive pas à comprendre cet engouement pour des énergies soi-disant propres mais en vérité "pas plus propres qu'avant", voire pires parfois !

Quand tu dis aux gens (et le grand Slobzug à poil dur sait à quel point j'exècre cette populace...): "la voiture électrique, c'est bien", les gens (pouah) ont deux choix. Soit rechercher des informations et vérifier (mais ils n'ont pas le temps car c'est l'heure d'Hanouna) soit faire confiance au gentil monsieur qui leur explique tout sourire à quel point c'est le futur trop bien l'électrique (ce qui leur évite de sortir de leur p....n de zone de confort).

ZWUL · 23 Avril 2021 à 07:44:53

Quelle belle bande de réac!!!!!

Et puis achetez local (UE)

zebulon · 23 Avril 2021 à 09:46:43

Citation de: ZWUL le 23 Avril 2021 à 07:44:53
Quelle belle bande de réac!!!!!

Et puis achetez local (UE)

je crois que l'on fabrique plus grand chose en Europe,a part des chômeurs....(qui sont subventionnés pour être des consommateurs de base,faut pas déconner quand même)

Phil78 · 24 Avril 2021 à 00:22:13

Citation de: Kren le 23 Avril 2021 à 07:16:38
Citation de: Anasher le 22 Avril 2021 à 09:56:21Ca va être plus relou pour les achats chez aliexpress et wish (même si mon dernier achat, c'était une figurine à 3€80, frais de port gratuit, et avec un coupon réduc de 2€60, ce qui me fera une tva de 0.04c )
C'est ce que je disais, la TVA n'est pas un problème. Par contre, tu as omis de rajouter les 15 Euros de frais de dossier que la poste ne manquera pas de percevoir (argent facile) soit 15.04 Euros.

Citation de: Bouq' le 22 Avril 2021 à 10:21:44Alors, je ne suis pas un grand scientifique mais je n'arrive pas à comprendre cet engouement pour des énergies soi-disant propres mais en vérité "pas plus propres qu'avant", voire pires parfois !
Quand tu dis aux gens (et le grand Slobzug à poil dur sait à quel point j'exècre cette populace...): "la voiture électrique, c'est bien", les gens (pouah) ont deux choix. Soit rechercher des informations et vérifier (mais ils n'ont pas le temps car c'est l'heure d'Hanouna) soit faire confiance au gentil monsieur qui leur explique tout sourire à quel point c'est le futur trop bien l'électrique (ce qui leur évite de sortir de leur p....n de zone de confort).

Bouq et Kren,

100% d'accord avec vous et quand je pense que certains sont super fier d'acheter des copies illégales en Chine et s'en ventent ça me crispe sévère...mais c'est vrai c'est "plus propre au nième degrés".
Ca lave plus blanc que blanc la conscience, mais le top du lavage c'est l'heure du sieur Hanouna sans compter les autres émissions de rêves avec des extra terrestres démantelés du cerveau aux neurones atomisés avec je ne sais quelle poudre et tous enfermés dans une baraque

Ce sont les mêmes qui viennent donner des leçons de vie

Et encore je trouve que vous êtes assez cool, la fierté de certains à scier la branche sur laquelle ils sont assis et de venir, tout fier tout ébouriffé, fou de rage hurler "Ohh je suis tombé, c'est pas ma faute"
Fin de off, oups

ZWUL · 24 Avril 2021 à 08:29:54

Citation de: Phil78 le 24 Avril 2021 à 00:22:13Ca lave plus blanc que blanc la conscience, mais le top du lavage c'est l'heure du sieur Hanouna sans compter les autres émissions de rêves avec des extra terrestres démantelés du cerveau aux neurones atomisés avec je ne sais quelle poudre et tous enfermés dans une baraque

Je vois que l'on dénigre allègrement les progrès culturels et les valeurs actuelles. C'est mesquin, on ne lutte pas contre l'évolution bifurcative d'une société individualiste et matérialiste de consommation intelligente. Vous avez pas les moyens, et bien on va vous apprendre à vous endetter. Vous ne pouvez pas vous endettez et bien les aides de l'état vont vous être allouées. L'état ne peut plus? On va créer une nouvelle taxe, impôts, contribution que la minorité active va alimenter. Et caetera...

@Zeb, suis d'accord avec toi, on ne produit plus grand chose à part du chômeur/consommateur (voir ci-dessus) trépané au THC.

Merde, suis un vieux réac

Jief · 24 Avril 2021 à 09:09:23

Citation de: ZWUL le 24 Avril 2021 à 08:29:54
Citation de: Phil78 le 24 Avril 2021 à 00:22:13Ca lave plus blanc que blanc la conscience, mais le top du lavage c'est l'heure du sieur Hanouna sans compter les autres émissions de rêves avec des extra terrestres démantelés du cerveau aux neurones atomisés avec je ne sais quelle poudre et tous enfermés dans une baraque

Je vois que l'on dénigre allègrement les progrès culturels et les valeurs actuelles. C'est mesquin, on ne lutte pas contre l'évolution bifurcative d'une société individualiste et matérialiste de consommation intelligente. Vous avez pas les moyens, et bien on va vous apprendre à vous endetter. Vous ne pouvez pas vous endettez et bien les aides de l'état vont vous être allouées. L'état ne peut plus? On va créer une nouvelle taxe, impôts, contribution que la minorité active va alimenter. Et caetera...

@Zeb, suis d'accord avec toi, on ne produit plus grand chose à part du chômeur/consommateur (voir ci-dessus) trépané au THC.

Merde, suis un vieux réac

Anasher · 24 Avril 2021 à 09:55:23

J'avais pas réalisé que cybermecha était devenu un forum politique.

Je ne sais pas si vous réalisez mais vous êtes partie sur un discussion "full liberal, chacun sa merde et dieu reconnaîtra les siens" versus "coco vert on rase gratis". J'pensais qu'entre les petits jeunes au rsa qui veulent faire fortune, mais la question elle est vite répondue, et les grosses boîtes voulant moins d'alloc chomage, mais en période de covid, une petite aide serait bienvenue, on avait réalisé que les choses étaient plus nuancées.

Cela étant dit, ça reste de la politique de comptoir et c'est pas pour ça que je viens ici.

Petite aparté: je bosse depuis une 20ene d'années dans le social, j'ai accompagné des jeunes, des adultes, des vieux, des enfants, des mec au rsa (même des rmistes) des français, des étrangers, des apatrides, des salariés, des indépendants, des chômeurs, des Tanguy, des handicapés, des intermitants, des addicts, des taulard, et c'est pas exaustif, le chomeur fumeur de joint devant sa télé, ça reste un gros cliché du "cassos" mais c'est pas spécialement représentatif de grand chose.

Phil78 · 24 Avril 2021 à 11:19:47

Bonjour,

Citation de: Anasher le 24 Avril 2021 à 09:55:23
J'avais pas réalisé que cybermecha était devenu un forum politique.

Je ne sais pas si vous réalisez mais vous êtes partie sur un discussion "full liberal, chacun sa merde et dieu reconnaîtra les siens" versus "coco vert on rase gratis". J'pensais qu'entre les petits jeunes au rsa qui veulent faire fortune, mais la question elle est vite répondue, et les grosses boîtes voulant moins d'alloc chomage, mais en période de covid, une petite aide serait bienvenue, on avait réalisé que les choses étaient plus nuancées.

Cela étant dit, ça reste de la politique de comptoir et c'est pas pour ça que je viens ici.

Petite aparté: je bosse depuis une 20ene d'années dans le social, j'ai accompagné des jeunes, des adultes, des vieux, des enfants, des mec au rsa (même des rmistes) des français, des étrangers, des apatrides, des salariés, des indépendants, des chômeurs, des Tanguy, des handicapés, des intermitants, des addicts, des taulard, et c'est pas exaustif, le chomeur fumeur de joint devant sa télé, ça reste un gros cliché du "cassos" mais c'est pas spécialement représentatif de grand chose.

Anasher,
Pour compléter ton aparté :
Politique je ne pense pas, cliché non plus et puis j'ai fais pas mal d'années dans l'univers de l'humanitaire en bénévolat pur (7 ans environ j'ai eu l'occasion de côtoyer aussi des choses difficiles à mon humble niveau d'aidant), j'étais jeune et j'ai pris une grosse claque, car entre certains discours officiels et la réalité et la souffrance des personnes...faut gérer.
Soutenus aussi certaines causes qui pour moi étaient justifiées et professionnellement j'ai aussi assez baroudé en 25 ans (jusqu'à 4 métiers en même temps dans le groupe où je suis) j'ai vu des choses pas jojo non plus jusqu'à faire la une.
Il y a 15 ans quand je travaillais sur certaines études d'un cotexte équivalent à celui d'aujourd'hui, j'étais loin d'imaginer que "je le vivrais".
Cet même année un ancien Général m'avait dit : "...il y a des métiers, des choses qui ne sont pas bonnes à vivre jeune, même si vous avez la foi..." le pire c'est qu'il avait raison.
Pour les clichés je ne les aime pas en revanche des personnages (hommes ou femmes) qui calent aux profils que tu cites j'en ai vu et côtoyé pas mal à une époque.

En revanche, je suis toujours resté fidèle à un code et des principes (c'est pas compris en face tant pis), un truc de vieux c.n comme on m'a déjà dit mais j'y tiens au truc de vieux c.n
Je ne suis pas un samaritain, mais aujourd'hui les choses sont claires pour moi : malgré mon état de santé (au mieux je vis au mois sinon c'est à la semaine, jamais sur de ce que je vais faire la semaine suivante) et dès que ce confinement est terminé, dès que je peux je me remets dans le bénévolat humanitaire pour aider les autres, c'est clair et limpide et j'ai la foi dans ce que je fais.

Suis bien loin de la vision chacun sa m...e et je ne l'ai jamais appliquée, même si je me suis bien fait avoir des fois, c'est ainsi que va la vie.
Je parle avec passion et ferveur, point de méchanceté ou de polémique.
[Fin de l'aparté]

Pour en revenir au sujet principal, cela aurait du être fait depuis longtemps et pour diverses raisons, maintenant, sans faire dans le politico polémico que lesdites sociétés augmentent leur tarifs je peux le comprendre, mais il faut que cela profite réellement aussi au personnel travaillant pour lesdites sociétés.

Bonne journée

Pascal · 24 Avril 2021 à 12:43:20

coucou! juste pour conclure ce qui est d'un temps ancien mais au combien d'actualité.... comme quoi les vieux....dont je fais parti...

sinon j'ai encore passé (cette semaine avec mon taff) du temps avec des éducateurs juridique pour les enfants placés hors de toutes leurs merdes du quotidien...il en résulte un très beau et bon constat....l'éducation de leurs progéniteurs et une politique sociale vielle des temps mitt.....qu'on alimente avec les prélèvements et subventions de même que le salaire des dits éducs...
Je pleure de ce qui c'est passé hier! j'ai accompagné des potes tués au combat pour des libertés que nous chérissons tant chez nous.... alors oui..... c'est de la politique de comptoirs, mais je te rappelle que les dits "comptoirs" mettent la clef sous la porte et ou se dessoudent et les aides c'est nada par rapport à l'assistanat social.

Il y a 15 jours j'ai viré 2 bagnoles de dealers accolées à ma maison....les mecs avaient des liasses de biftons dans les mains et ils ont bien vu que je ne rigolais pas, comme quoi changer les choses avec un gourdin ça marche, l'humain reste un mammifère avec un cerveau reptilien au QI de bulot...

pour info complémentaire "
Avoir le QI d'une huitre
Signification : Expression française qualifiant une personne ayant un quotient intellectuel proche de zéro. Origine : Expression française familière récente puisqu'elle remonte à la fin du XXème siècle. l'allusion à l'huitre très prisée des gourmands depuis l'antiquité, elle sert à désigner une personne stupide, un imbécile qui raisonne en dépit du bon sens. par contre, il ne semblerait pas que dans ses acceptions modernes, l'huitre soit visée en tant que telle mais plutôt pour son appartenance à la classe des mollusques comme il se rencontre également d'autres expressions françaises du genre avoir le QI d'une moule, d'un bigorneau, ou d'un bulot." source expression française.

bahhh malgré cela on continue à croire en l'homme, mais en ce qui me concerne plus en ceux de cette France actuelle.

C'est pour cela que je suis un fan de SW, ST, BFG, B5 etc....car les gros cons finissent toujours par l'avoir dans le fion et que l'imaginaire est encore une "réalité" que les trous de balles de politicards ne peuvent nous prendre, YES vive la maquette SF, vive les collections de livres SW etc...'(ah merde il faut lire, pas grave j'ai mon bac et plus)....bref...prendre son pied quand on le peut avec un loisir qui nous permet de créer de la richesse intellectuelle, manuelle et artistique.
rhoooo je m'emporte encore....

Et tout cela encore à cause des taxes...

Kren · 25 Avril 2021 à 07:54:10

Dans la quête de préservation de l'intégrité de mon séant, j'ai pu constaté sur nininingame qu'ils proposaient l'envoi en DHL Duty Paid.

D'après les renseignements que j'ai pu récolter (https://www.corintax.com/fr/vat-refund-for-ddp-shipments-to-france.html), cela signifierait que c'est le vendeur qui supporte la TVA ainsi que les frais de dossier et qu'il peut se faire rembourser la TVA après coup. Par contre, le fonctionnement a l'air plus rock'n'roll avec les particuliers.

Je suis d'autant plus dubitatif que l'envoi proposé en DHL classique et avec les taxes payées sont au même tarif.
N'étant pas plus que ça motivé pour prendre tarif dans mon postérieur à la réception d'un colis, je leur envoie un petit mail et vous ferai part du retour.

Bouq · 25 Avril 2021 à 09:33:13

Merci Copain !

Ben Workshop · 25 Avril 2021 à 10:00:49

Si c'est comme sur d'autres sites, les frais d'envois sont pareil mais il te calculent les frais de douane etc.. Après avoir sélectionné ce type d'envois.
Il y a pareil sur les sites US depuis 1 ou 2 ans...

Comme tjrs payer la tva no problèmo, mais les frais de dossiers souvent excessif ça saoule.

Phil78 · 25 Avril 2021 à 10:03:46

Bonjour Kren,

Merci pour le lien et d'accord avec toi sur de nombreux points cela reste théorique, il n'est pas rare qu'à l'arrivée tu es la TVA et/ou les frais de dossiers à payer.
Pour la TVA, paiement 2 fois départ et arrivée.
Dans ce cas comment faire pour récupérer ce que tu n'aurais pas du payer ?
Et est-ce que tous "les cas de figures" rentrent dans cette catégorie, par exemple du matériel militaire US retiré du service au titre de la collection ?
En revanche cela ne fonctionne que pour les sociétés.